Marque renouvelée - Marque en vigueur

JOUR DE FETE
MARIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96643621
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2026

Présentation de la marque JOUR DE FETE

Déposée le 26 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOUR DE FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-45 du 8 novembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MARIE domicilié(e) 5 RUE DE PERIGNAT - 63800 - COURNON-D'AUVERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 382 478 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque JOUR DE FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96643621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOUR DE FETE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2026.

MARIE a également déposé les autres marques suivantes : RENATA , BRIAC , LA CUISINE DE TOUS LES SOLEILS , patati , AUTREMENT , LES TROPHEES DES CHEFS , MARIE, GRATINE , KITCHEN BOX , Les ateliers de Cloé , MARIE PARMENTIER DE POULET PUREE DE CAROTTES ET SA SURPRIISE !?


MARIE, Société par actions simplifiée - 5 RUE DE PERIGNAT - 63800 - COURNON-D'AUVERGNE - France - SIREN 450382478


TMARK Conseils, M. DESCHAMPS François - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Inscription le 17 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452603 - Publication au BOPI 2007-04-17

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2003-30

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2006 n°2317113 - Publication au BOPI 2006-06-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Inscription le 2 juillet 2012 - Changement d'adresse n°578664 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-07-02

Inscription le 23 novembre 2012 - Concession de licence n°589237 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23

Renouvellement sans limitation le 29 août 2016 n°2626624 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-08-29

Meubles - Glaces - Cadres Produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, plastiques plastiques et métalliques, à savoir: boîtes, bouchons, caisses, corbeilles, écrins, figurines, liteaux d'encadrement, mobiles, plateaux, porte-revues, porte-parapluies, présentoirs, tableaux, tringles, rayonnages, patères, niches pour animaux, cintres, récipients d'emballage, stores Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine en plastique, métal (précieux et non-précieux), bois, verre, faïence, porcelaine. Peignes, éponges, brosses, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré, verrerie, porcelaine, faïence, à savoir: boîtes, bougeoirs, cache-pot, figurines, mosaïques, opalines, poignées de portes, tirelires, vases, vaisselles, verres, distributeurs de papier, flacons porte savon, porte-serviettes poudriers, pulvérisateurs et vaporisateurs de parfum. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sol, tentures murales

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.